Mentions légales
1. Éditeur du site :
Le présent site internet https://www.active-seniors-project.com (ci-après « le Site ») est édité par :
Nom de l’organisation : ALPES SECRETARIAT
Forme juridique : SARL
Siège social : 6 Rue du Parc, 74100 Annemasse, France
SIRET : 523 613 057 00018
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 37523613057
Adresse e-mail : euvb.projects@gmail.com
Directeur de la publication : LENGLIN Christophe
2. Hébergeur du site :
Le site Active Seniors Project est hébergé par :
Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2, D02 HX96, Irlande
Téléphone : +1 415 639 9034
Site web : https://fr.wix.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de Active Seniors Project, sauf mention contraire.
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6. Droit applicable :
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Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution de ces mentions sera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de Thonon-les-Bains (Haute-Savoie).
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